Guide du navigateur - Volume 3
Guide du navigateur - Volume 3
Réglementation nautique
Auteur : SHOM
Editeur : SHOM
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Le Guide du Navigateur, édition 2000, est publié en trois volumes correspondant aux trois aspects importants et complémentaires de la navigation que sont :
- l'information,
- la pratique de la navigation,
- la réglementation.
Les fascicules de corrections n° 10 aux volumes 1, 2 et 3 sont parus le 27 février 2010.
Le volume 3, intitulé "Réglementation nautique", rassemble les règlements essentiels (références ou textes) concernant le droit de la mer, la préservation de l'environnement marin, dont la prévention et la répression de la pollution, la signalisation maritime, la prévention des abordages, la sauvegarde de la vie humaine et le sauvetage en mer (avec la description du Système Mondial de Détresse et de Sécurité en Mer, SMDSM, qui est entré en service le 1er février) et l'organisation du trafic maritime dont font partie les systèmes souvent obligatoires de comptes rendus de navires.
Ce volume a été profondément remanié pour tenir compte de l'évolution considérable de la réglementation, notamment avec la transposition en droit français de la réglementation européenne.
Ce volume précise en outre le rôle des principales organisations et associations maritimes internationales, ainsi que les attributions en France des administrations ayant compétence dans les questions maritimes, en particulier les administrations relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement.
Enfin, il fournit divers renseignements, d'ordre réglementaire, à l'usage des plaisanciers.
Edition francaise 2000
Mise à jour : Fascicule de correction n°10 - 2010
Format 21 x 29,7 cm
306 pages
ISBN : 2-11-088261-1
